Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE
/
INSTITUT ALPIN DE L EPAULE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT ALPIN DE L EPAULE
INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE

Numéro de dépôt :
4332703
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2027
INSTITUT ALPIN DE L EPAULE de INSTITUT GRENOBLOIS DE L\'EPAULE

Présentation de la marque INSTITUT ALPIN DE L EPAULE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT ALPIN DE L EPAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE domicilié(e) 5 RUE DES TROPIQUES - 38130 - ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE, HUBERT LENOIR domicilié(e) 5 RUE DES TROPIQUES - 38130 - ECHIROLLES - France.

La marque INSTITUT ALPIN DE L EPAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT ALPIN DE L EPAULE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT GRENOBLOIS DE L EPAULE , CENTRE GRENOBLOIS DE L EPAULE , GRENOBLE SHOULDER INSTITUTE , CENTRE ALPIN DE L'EPAULE


INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE - 5 RUE DES TROPIQUES - 38130 - ECHIROLLES - France


INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE, HUBERT LENOIR - 5 RUE DES TROPIQUES - 38130 - ECHIROLLES - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736470 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Publication de livres  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception de logiciels  ; développement de logiciels  ; élaboration (conception) de logiciels.